Décret n°97-299 du 26 mars 1997

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Art. 1er. - Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de parc naturel régional de la Forêt d'Orient, les territoires des communes de :

Canton de Bar-sur-Seine :

Briel-sur-Barse, Chauffour-lès-Bailly, Villemoyenne ;

Canton de Brienne-le-Château :

Blaincourt-sur-Aube, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château, Dienville,

Epagne, Lassicourt, Lesmont, Mathaux, Molins-sur-Aube, Pel-et-Der,

Précy-Notre-Dame, Précy-Saint-Martin, Radonvilliers,

Saint-Christophe-Dodinicourt, Saint-Léger-sous-Brienne ;

Canton d'Essoyes :

Puits-et-Nuisement ;

Canton de Lusigny-sur-Barse :

Bouranton, Courteranges, Laubressel, Lusigny-sur-Barse, Mesnil-Saint-Père,

Montiéramey, Montreuil-sur-Barse, Thennelières ;

Canton de Piney :

Brévonnes, Dosches, Géraudot, Mesnil-Sellières, Onjon, Piney, Rouilly-Sacey, Val-d'Auzon ;

Canton de Soulaines-Dhuys :

La Rothière ;

Canton de Vendeuvre-sur-Barse :

Amance, Argançon, Bossancourt, Champ-sur-Barse, Dolancourt, Jessains,

Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres, Magny-Fouchard, Trannes, Unienville,

Vauchonvilliers, Vendeuvre-sur-Barse, La Villeneuve-au-Chêne,

tels qu'ils sont délimités par la charte constitutive et notamment le plan du parc annexés au présent décret.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Art. 1er. - Sont classés en parc naturel régional, pour une durée de dix ans à compter de la date de publication du présent décret, sous la dénomination de parc naturel régional de la Forêt d'Orient, les territoires des communes de :

Canton de Bar-sur-Seine :

Briel-sur-Barse, Chauffour-lès-Bailly, Villemoyenne ;

Canton de Brienne-le-Château :

Blaincourt-sur-Aube, Brienne-la-Vieille, Brienne-le-Château, Dienville,

Epagne, Lassicourt, Lesmont, Mathaux, Molins-sur-Aube, Pel-et-Der,

Précy-Notre-Dame, Précy-Saint-Martin, Radonvilliers,

Saint-Christophe-Dodinicourt, Saint-Léger-sous-Brienne ;

Canton d'Essoyes :

Puits-et-Nuisement ;

Canton de Lusigny-sur-Barse :

Bouranton, Courteranges, Laubressel, Lusigny-sur-Barse, Mesnil-Saint-Père,

Montiéramey, Montreuil-sur-Barse, Thennelières ;

Canton de Piney :

Brévonnes, Dosches, Géraudot, Mesnil-Sellières, Onjon, Piney, Rouilly-Sacey, Val-d'Auzon ;

Canton de Soulaines-Dhuys :

La Rothière ;

Canton de Vendeuvre-sur-Barse :

Amance, Argançon, Bossancourt, Champ-sur-Barse, Dolancourt, Jessains,

Juvanzé, La Loge-aux-Chèvres, Magny-Fouchard, Trannes, Unienville,

Vauchonvilliers, Vendeuvre-sur-Barse, La Villeneuve-au-Chêne,

tels qu'ils sont délimités par la charte constitutive et notamment le plan du parc annexés au présent décret.

Historique des versions

Source : Légifrance