A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-260 du 7 mars 1991art. 1 (Ab)
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modifiant le décret n° 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre délégué à la jeunesse et aux sports,
Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment ses articles 43 à 46 ;
Vu le décret n° 91-260 du 7 mars 1991 relatif à l'organisation et aux conditions de préparation et de délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif,
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-260 du 7 mars 1991art. 1 (Ab)
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En vigueur depuis le 27 mai 1997
L'article 2 du décret du 7 mars 1991 susvisé est abrogé.
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1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-260 du 7 mars 1991art. 6 (M)
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-260 du 7 mars 1991art. 8 (M)
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-260 du 7 mars 1991art. 13 (Ab)
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-260 du 7 mars 1991art. 17 (M)
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En vigueur depuis le 27 mai 1997
Le ministre délégué à la jeunesse et aux sports est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Alain Juppé
Par le Premier ministre :
Le ministre délégué à la jeunesse
et aux sports,
Guy Drut
En vigueur depuis le mardi 27 mai 1997