Abrogé par Décret n°2017-1208 du 1er août 2017 - art. 2
Créé le 12 janvier 1999 · Abrogé le 3 août 2017
Chaque année, l'académie se réunit en séance solennelle au cours du dernier trimestre de l'année civile.
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Décret n°99-14 du 11 janvier 1999
Abrogé par Décret n°2017-1208 du 1er août 2017 - art. 2
Créé le 12 janvier 1999 · Abrogé le 3 août 2017
Chaque année, l'académie se réunit en séance solennelle au cours du dernier trimestre de l'année civile.
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Abrogé par Décret n°2017-1208 du 1er août 2017 - art. 2
Créé le 12 janvier 1999 · Abrogé le 3 août 2017
Au cours de la séance solennelle, le président rend compte de la vie de l'académie depuis la précédente séance solennelle. Le vice-président proclame le nom des lauréats des concours et des prix de l'académie et le nom des nouveaux archivistes paléographes. Le secrétaire perpétuel prononce un discours d'usage et un ou deux académiciens prononcent un discours sur un ou deux thèmes arrêtés par le bureau de l'académie.
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Abrogé depuis le jeudi 3 août 2017
En vigueur du mardi 12 janvier 1999 au mercredi 2 août 2017