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Délibération du 1er février 2021

modifiant la liste des paramètres RDS autorisés

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'Le Chantier' : mise à jour des codes par le comité de Clermont-Ferrand

Résumé. Le comité de Clermont-Ferrand a mis à jour les codes pour 'Le Chantier'.

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Modification des paramètres RDS pour le service 'Le Chantier'

Résumé. Le comité de Clermont-Ferrand a mis à jour les codes pour 'Le Chantier'.

Par délibération en date du 1er février 2021, le comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand, sur le fondement de l'article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, a décidé de modifier l'annexe de la délibération relative à l'attribution des codes RDS du 4 mars 2008 avec les paramètres définis à l'annexe 1.

ANNEXE 1
MODIFICATION DE LA LISTE DES PARAMÈTRES RDS AUTORISÉS

NOM DU SERVICE CODE PI
(Identification du programme)
RADICAL DU CODE PS
(Nom du programme)
Territoire concerné
ou radio spécifique
LE CHANTIER FF55 CHANTIER Clermont-Ferrand

Fait à Clermont-Ferrand, le 1er février 2021.

Pour le comité territorial de l'audiovisuel de Clermont-Ferrand :

Le président,

H. Dubreuil

Délibération du 1er février 2021