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Délibération du 1er juillet 2021

modifiant la liste des paramètres RDS autorisés

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Nouveaux codes pour les émissions radiophoniques à Lyon

Résumé. Les radios de Lyon peuvent maintenant utiliser de nouveaux codes pour leurs émissions, comme la radio Micheline qui a obtenu l'autorisation d'utiliser des paramètres RDS spéciaux.

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Modification des codes RDS pour la radio à Lyon

Résumé. Les radios de Lyon peuvent avoir de nouveaux codes pour leurs émissions.

Par délibération en date du 1er juillet 2021, le comité territorial de l'audiovisuel de Lyon, sur le fondement de l'article 29-3 (Rôle des comités techniques dans la régulation audiovisuelle) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 (Loi sur la communication audiovisuelle et numérique) modifiée relative à la liberté de communication, a décidé de modifier l'annexe de la délibération relative à l'attribution des codes RDS du 4 mars 2008 avec les paramètres définis à l'annexe 1.

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Autorisation d'utilisation de paramètres RDS pour la radio Micheline

Résumé. La radio Micheline est autorisée à utiliser des paramètres RDS spéciaux à Lyon.
Délibération du 1er juillet 2021
Annexe