Informations parlementaires

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Réunions
Mardi 1er mars 2016

Commission des affaires économiques, à 17 h 45 (salle n° 263).
- Proposition de loi pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016) - Examen du rapport pour avis.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 18 heures (salle n° 216) - Captation vidéo.
Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016) :
- A 18 heures : Audition de M. Jean Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat, et M. Christian Vigouroux, président de la section de l'intérieur du Conseil d'Etat,
- A à 19 heures : Audition de M. Bertrand Louvel, premier président de la Cour de cassation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Séance du Sénat sur l'économie bleue et la protection de la Nation

Résumé. Le Sénat a examiné des propositions de loi sur l'économie bleue et la protection de la Nation, avec des auditions d'experts.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Réunions
Mardi 1er mars 2016

Commission des affaires économiques, à 17 h 45 (salle n° 263).
- Proposition de loi pour l'économie bleue (n° 370, 2015-2016) - Examen du rapport pour avis.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 18 heures (salle n° 216) - Captation vidéo.
Projet de loi constitutionnelle de protection de la Nation (n° 395, 2015-2016) :
- A 18 heures : Audition de M. Jean Marc Sauvé, vice-président du Conseil d'Etat, et M. Christian Vigouroux, président de la section de l'intérieur du Conseil d'Etat,
- A à 19 heures : Audition de M. Bertrand Louvel, premier président de la Cour de cassation.

Historique des versions

Source : Légifrance