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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Projet de loi sur la protection de la nature

Résumé. Le Sénat discute d'une loi pour protéger la nature et les animaux.

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Examen d'un projet de loi sur la biodiversité au Sénat

Résumé. Le Sénat examine un projet de loi pour protéger la nature et la biodiversité, avec des rapports et des modifications proposées.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Documents mis en distribution le lundi 9 mai 2016

N° 577. - Rapport de M. Jérôme BIGNON, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.
N° 578 (rectifié). - Texte de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.
N° 581. - Rapport de M. Michel MERCIER, fait au nom de la commission des lois, sur le projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence (procédure accélérée).

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