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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen d'un revenu de base par le Sénat

Résumé. Le Sénat examine l'idée d'un revenu de base pour tous les Français.

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Étude sur un revenu de base en France

Résumé. Le Sénat étudie l'idée d'un revenu de base pour tous les Français.

Sénat
Session ordinaire de 2015-2016

Ordre du jour des prochaines séances du Sénat établi à la suite des conclusions de la conférence des présidents

La conférence des présidents a pris acte, en application de l'article 6 bis du règlement, de la demande de création d'une mission d'information sur l'intérêt et les formes possibles de mise en place d'un revenu de base en France (demande du groupe socialiste et républicain).

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