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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Débats et votes au Sénat sur plusieurs projets de loi

Résumé. Le Sénat va discuter et voter sur des lois concernant les montagnes, La Poste, l'égalité, la citoyenneté et les pompiers.

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Ordre du jour du Sénat pour décembre 2016

Résumé. Le Sénat a prévu plusieurs débats et votes sur des projets de loi concernant les territoires de montagne, La Poste, l'égalité et la citoyenneté, ainsi que les sapeurs-pompiers.

Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Jeudi 8 décembre 2016

A 10 h 30 :
1. Cinq questions orales.
(Ordre d'appel fixé par le Gouvernement.)
A 11 heures :
2. Débat sur le thème : « Le Massif central, un enjeu de développement territorial » (demande du groupe RDSE).
A 15 heures :
3. Débat sur la situation et l'avenir de La Poste (demande du groupe communiste, républicain et citoyen).

Délais limites

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne (n° 47 rect., 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 9 décembre 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : vendredi 9 décembre 2016, à 12 heures.
Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre 2016.
Inscriptions de parole dans le débat : lundi 12 décembre 2016, à 17 heures.
Sous réserve de sa transmission, projet de loi de finances rectificative pour 2016.
Inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 14 décembre 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 15 décembre 2016 à l'ouverture de la discussion générale.
Nouvelle lecture du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté (n° 148, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : vendredi 16 décembre 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 15 décembre 2016, à 12 heures.
Proposition de loi relative aux sapeurs-pompiers professionnels et aux sapeurs-pompiers volontaires (n° 197, 2016-2017).
Inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 19 décembre 2016, à 17 heures.
Dépôt des amendements : jeudi 15 décembre 2016, à 12 heures.

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