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Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017

Réunions
Mardi 28 mars 2017

Commission des finances :
A 12 heures (salle de la commission des Finances) :
- examen du rapport d'information sur le transport stratégique (M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial).
Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie :
A 16 heures salle 6242 (Lois) :
- conclusion des travaux de la mission d'information.

Mardi 4 avril 2017

Commission du développement durable :
A 16 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER), suite à l'avis rendu par l'ARAFER sur le contrat pluriannuel de performance 2017-2026 entre l'Etat et SNCF Réseau.

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Réunions de l'Assemblée nationale en mars-avril 2017

Résumé. L'Assemblée nationale a prévu des réunions pour examiner des rapports sur le transport stratégique et l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, ainsi qu'une audition sur un contrat entre l'État et la SNCF.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017

Réunions
Mardi 28 mars 2017

Commission des finances :
A 12 heures (salle de la commission des Finances) :
- examen du rapport d'information sur le transport stratégique (M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial).
Mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie :
A 16 heures salle 6242 (Lois) :
- conclusion des travaux de la mission d'information.

Mardi 4 avril 2017

Commission du développement durable :
A 16 h 30 salle 6237 (Développement durable) :
- audition de M. Bernard Roman, président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER), suite à l'avis rendu par l'ARAFER sur le contrat pluriannuel de performance 2017-2026 entre l'Etat et SNCF Réseau.

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