Informations parlementaires

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017

1. Composition
Modification à la composition des commissions
Nomination

Mme Axelle Lemaire, députée n'appartenant à aucun groupe, devient membre de la commission de la défense.

2. Réunions
Mardi 4 avril 2017

Commission des affaires européennes :
A 11 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :

  • audition de M. Philippe Léglise-Costa ;
  • examen de textes européens.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement et réunion à l'Assemblée nationale

Résumé. Un changement dans les commissions de l'Assemblée nationale et une réunion prévue sur les affaires européennes.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2016-2017

1. Composition
Modification à la composition des commissions
Nomination

Mme Axelle Lemaire, députée n'appartenant à aucun groupe, devient membre de la commission de la défense.

2. Réunions
Mardi 4 avril 2017

Commission des affaires européennes :
A 11 heures (salle 4325, 33, rue Saint-Dominique) :

  • audition de M. Philippe Léglise-Costa ;
  • examen de textes européens.

Historique des versions

Source : Légifrance