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Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Avis de vacance d'un siège de sénateur

M. le président du Sénat a été informé, par lettre de M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, en date du 1er juin 2017, qu'à la suite de la démission de M. Michel BOUVARD de son mandat de sénateur de la Savoie, le siège détenu par ce dernier est devenu vacant à compter du jeudi 1er juin 2017, à 0 heure, et sera pourvu, selon les termes de l'article LO 322 du code électoral (Organisation d'élections partielles pour remplacer les sénateurs), par une élection partielle qui aura lieu en même temps que le prochain renouvellement partiel du Sénat.

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Vacance d'un siège de sénateur en Savoie

Résumé. Un siège de sénateur en Savoie est devenu vacant après la démission de son titulaire et sera pourvu lors des prochaines élections partielles.

Sénat
Session ordinaire de 2016-2017

Avis de vacance d'un siège de sénateur

M. le président du Sénat a été informé, par lettre de M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, en date du 1er juin 2017, qu'à la suite de la démission de M. Michel BOUVARD de son mandat de sénateur de la Savoie, le siège détenu par ce dernier est devenu vacant à compter du jeudi 1er juin 2017, à 0 heure, et sera pourvu, selon les termes de l'article LO 322 du code électoral (Organisation d'élections partielles pour remplacer les sénateurs), par une élection partielle qui aura lieu en même temps que le prochain renouvellement partiel du Sénat.

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