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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Changement de groupe au Sénat
Résumé. Un sénateur, Alain Poyart, a rejoint le groupe Les Républicains et a quitté la liste des sénateurs sans groupe.
Sénat
Session extraordinaire de 2016-2017
Modification aux listes des membres des groupes intervenue le 21 juin 2017
Groupe Les Républicains (143 membres au lieu de 142) :
Ajouter le nom de : M. Alain POYART.
Réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe (7 sénateurs au lieu de 8) :
Supprimer le nom de : M. Alain POYART.
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