Informations parlementaires

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Convocations

Délégation aux entreprises :
Jeudi 26 octobre 2017, à 10 h 30 (Salle 46 D, 46, rue de Vaugirard, 1er étage)
Election du président ;
Désignation des vice-présidents et des secrétaires ;
Questions diverses.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réunion de la Délégation aux entreprises au Sénat

Résumé. Le Sénat convoque une réunion de la Délégation aux entreprises pour élire son président et discuter de questions diverses.

Sénat
Session ordinaire de 2017-2018

Convocations

Délégation aux entreprises :
Jeudi 26 octobre 2017, à 10 h 30 (Salle 46 D, 46, rue de Vaugirard, 1er étage)
Election du président ;
Désignation des vice-présidents et des secrétaires ;
Questions diverses.

Historique des versions

Source : Légifrance