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Réunions du Sénat en décembre 2017
Sénat
Session ordinaire de 2017-2018
Réunions
Vendredi 8 décembre 2017
Commission des finances, éventuellement, à 8 h 30 et à la suspension du matin (salle n° 131) :
- Projet de loi de finances pour 2018 - Examen des amendements de séance sur les articles non rattachés aux crédits des missions.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires sociales :
Séance du mercredi 6 décembre 2017 :
Présents : Michel Amiel, Guillaume Arnell, Martine Berthet, Christine Bonfanti-Dossat, Bernard Bonne, Jean-Noël Cardoux, Daniel Chasseing, Laurence Cohen, Yves Daudigny, Annie Delmont-Koropoulis, Gérard Dériot, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Michel Forissier, Catherine Fournier, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Corinne Imbert, Florence Lassarade, Martin Lévrier, Viviane Malet, Michelle Meunier, Brigitte Micouleau, Alain Milon, Jean-Marie Morisset, Philippe Mouiller, Frédérique Puissat, Laurence Rossignol, René-Paul Savary, Patricia Schillinger, Jean Sol, Claudine Thomas, Jean-Louis Tourenne, Jean-Marie Vanlerenberghe, Sabine Van Heghe, Dominique Watrin.
Excusés : Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Victoire Jasmin.
Ont délégué leur droit de vote : Bruno Gilles, Colette Giudicelli, Nadine Grelet-Certenais, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Victoire Jasmin, Marie-Noëlle Lienemann.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
1re séance du mercredi 6 décembre 2017 :
Présents : Maurice Antiste, David Assouline, Annick Billon, Maryvonne Blondin, Céline Boulay-Espéronnier, Marie-Thérèse Bruguière, Laure Darcos, Alain Dufaut, Catherine Dumas, Nicole Duranton, André Gattolin, Jacques Grosperrin, Mireille Jouve, Antoine Karam, Claudine Kauffmann, Guy-Dominique Kennel, Claude Kern, Françoise Laborde, Laurent Lafon, Michel Laugier, Claudine Lepage, Vivette Lopez, Jacques-Bernard Magner, Colette Mélot, Marie-Pierre Monier, Catherine Morin-Desailly, Pierre Ouzoulias, Stéphane Piednoir, Sylvie Robert, Jean-Yves Roux, Alain Schmitz.
Excusés : Jean-Claude Carle, Joseph Castelli, Didier Guillaume.
Convocations
Commission des affaires économiques :
Mercredi 13 décembre 2017, à 9 h 30 (salle 263) :
1. Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi n° 124 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (Mme Élisabeth Lamure, rapporteur) ;
Délai limite pour le dépôt des amendements auprès du secrétariat (Ameli commissions) : vendredi 8 décembre 2017, à 12 heures :
2. Désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extra-parlementaires ;
3. Demande de saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 383 (AN, XVe lég.) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission) ;
4. Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication :
Mercredi 13 décembre 2017, à 11 h 30 (salle 245) :
1. Audition de M. Yves Dauge sur son rapport remis au Gouvernement en septembre 2016 relatif au Plan national en faveur des nouveaux espaces protégés.
2. Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 589 (2016-2017) de Mme Françoise Gatel et plusieurs de ses collègues visant à simplifier et mieux encadrer le régime d'ouverture des établissements privés hors contrat.
3. Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 383 (AN) relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission).
4. Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable :
Mercredi 13 décembre 2017, à 9 heures (salle 67) :
1. Audition de M. David Coulet, Directeur du projet de confinement du site de Tchernobyl ;
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission ([email protected]) au plus tard le mardi 12 décembre 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication ([email protected]).
2. Questions diverses.
Commission des finances :
I. - Mercredi 13 décembre 2017, à 9 heures (salle de la commission) :
1. Examen du rapport sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
2. Compte rendu de M. Philippe Dallier de la Conférence interparlementaire sur la gouvernance économique et financière de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG), qui s'est tenue à Tallinn du 29 au 31 octobre 2017.
3. Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017, sous réserve de sa transmission extraparlementaires.
4. Questions diverses.
II. - Vendredi 15 décembre 2017, à 8 h 30 et aux suspensions du matin et du soir (salle de la commission) :
1. Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances rectificative pour 2017 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.
2. Questions diverses.
Mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays :
Mercredi 13 décembre 2017, à 17 h 30 (salle Médicis) :
1. Audition commune avec les organisations syndicales représentées au comité central d'entreprise (CCE) du groupe Alstom, autour de :
- MM. Gilles Buller, délégué syndical CFDT du site d'Ornans et représentant syndical au CCE, Laurent Desgeorge, secrétaire de l'Inter-CFDT Alstom et délégué syndical central au CCE, et Patrick De Cara, élu CFDT au CCE et représentant CFDT au comité stratégique de la filière ferroviaire ;
- M. Claude Mandart, délégué syndical central CFE-CGC au CCE ;
- M. Philippe Pillot, délégué syndical central FO Alstom Transport ;
- Un représentant de la CGT au CCE d'Alstom.
Cette audition fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elle sera ouverte au public et à la presse, dans la limite des places disponibles. Le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la mission ([email protected]) au plus tard le mardi 12 décembre 2017. Les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication ([email protected]).
2 Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques :
Projet de loi n° 124 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement (Mme Élisabeth Lamure, rapporteur) : vendredi 8 décembre 2017, à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes :
Séance du mercredi 6 décembre 2017 :
Présents : Jacques Bigot, Jean Bizet, Philippe Bonnecarrère, Yannick Botrel, René Danesi, Nicole Duranton, André Gattolin, Laurence Harribey, Claude Haut, Claude Kern, Jean-Pierre Leleux, Anne-Catherine Loisier, Colette Mélot, Franck Menonville, Cyril Pellevat, Michel Raison, Jean-François Rapin, Claude Raynal, André Reichardt.
Excusés : Christine Herzog, Sophie Joissains, Jean-Marie Mizzon, Pierre Ouzoulias.
Convocation
Commission des Affaires européennes :
Jeudi 14 décembre 2017, à 8 h 30 (salle A 120) :
1. Comité de sécurité intérieure (COSI) : communication de MM. Jacques Bigot et André Reichardt.
2. Partenariat oriental : communication de M. René Danesi sur le Sommet de Bruxelles du 24 novembre 2017 au nom du groupe de travail (composé en outre de Mme Gisèle Jourda, MM. Pierre Médevielle et André Reichardt).
3. Composition des engrais : communication de M. Michel Raison.
4. Questions diverses.