Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Compte-rendu d'une réunion parlementaire
Offices et délégations
1. Membres présents ou excusés
Réunion du jeudi 7 décembre 2017, à 9 heures :
Députés
Présents. - M. Philippe Bolo, Mme Célia de Lavergne, M. Cédric Villani.
Excusés. - M. Christophe Bouillon, M. Jean-Paul Lecoq.
Sénateurs
Présents. - M. Michel Amiel, Mme Annie Delmont-Koropoulis, Mme Véronique Guillotin, M. Bernard Jomier, M. Gérard Longuet, M. Stéphane Piednoir, Mme Angèle Préville, Mme Catherine Procaccia, M. Bruno Sido.
Excusés. - M. Jérôme Bignon, Mme Fabienne Keller, M. Pierre Ouzoulias.
2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 14 décembre 2017
A 9 h 30 (Assemblée nationale, salle Lamartine) :
- audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires économiques, sur « Les enjeux des compteurs intelligents » :
- table ronde 1 : économie d'ensemble du dispositif (pour les opérateurs, pour les consommateurs, et pour l'économie en général) ;
- table ronde 2 : compteurs Linky/Gazpar, ondes et santé ;
- table ronde 3 : protection de la vie privée et des données des usagers.
Jeudi 21 décembre 2017
A 9 heures (Sénat, Grande Salle Delavigne, 4, rue Casimir Delavigne) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine.