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Offices et délégations

1. Membres présents ou excusés

Réunion du jeudi 7 décembre 2017, à 9 heures :

Députés

Présents. - M. Philippe Bolo, Mme Célia de Lavergne, M. Cédric Villani.
Excusés. - M. Christophe Bouillon, M. Jean-Paul Lecoq.

Sénateurs

Présents. - M. Michel Amiel, Mme Annie Delmont-Koropoulis, Mme Véronique Guillotin, M. Bernard Jomier, M. Gérard Longuet, M. Stéphane Piednoir, Mme Angèle Préville, Mme Catherine Procaccia, M. Bruno Sido.
Excusés. - M. Jérôme Bignon, Mme Fabienne Keller, M. Pierre Ouzoulias.

2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 14 décembre 2017

A 9 h 30 (Assemblée nationale, salle Lamartine) :
- audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires économiques, sur « Les enjeux des compteurs intelligents » :

  • table ronde 1 : économie d'ensemble du dispositif (pour les opérateurs, pour les consommateurs, et pour l'économie en général) ;
  • table ronde 2 : compteurs Linky/Gazpar, ondes et santé ;
  • table ronde 3 : protection de la vie privée et des données des usagers.

Jeudi 21 décembre 2017

A 9 heures (Sénat, Grande Salle Delavigne, 4, rue Casimir Delavigne) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Compte-rendu d'une réunion parlementaire

Résumé. Un compte-rendu de réunion parlementaire liste les députés et sénateurs présents ou excusés, ainsi que l'ordre du jour des prochaines réunions, incluant des auditions sur les compteurs intelligents et une audition sur la biomédecine.

Offices et délégations

1. Membres présents ou excusés

Réunion du jeudi 7 décembre 2017, à 9 heures :

Députés

Présents. - M. Philippe Bolo, Mme Célia de Lavergne, M. Cédric Villani.
Excusés. - M. Christophe Bouillon, M. Jean-Paul Lecoq.

Sénateurs

Présents. - M. Michel Amiel, Mme Annie Delmont-Koropoulis, Mme Véronique Guillotin, M. Bernard Jomier, M. Gérard Longuet, M. Stéphane Piednoir, Mme Angèle Préville, Mme Catherine Procaccia, M. Bruno Sido.
Excusés. - M. Jérôme Bignon, Mme Fabienne Keller, M. Pierre Ouzoulias.

2. Ordre du jour prévisionnel
Jeudi 14 décembre 2017

A 9 h 30 (Assemblée nationale, salle Lamartine) :
- audition publique, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires économiques, sur « Les enjeux des compteurs intelligents » :

  • table ronde 1 : économie d'ensemble du dispositif (pour les opérateurs, pour les consommateurs, et pour l'économie en général) ;
  • table ronde 2 : compteurs Linky/Gazpar, ondes et santé ;
  • table ronde 3 : protection de la vie privée et des données des usagers.

Jeudi 21 décembre 2017

A 9 heures (Sénat, Grande Salle Delavigne, 4, rue Casimir Delavigne) :
- audition, ouverte à la presse, de Mme Anne Courrèges, directrice générale de l'Agence de la biomédecine.

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