Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Convoque de la conférence des présidents

Résumé. La conférence des présidents est convoquée pour le 6 mars 2018 à l'Assemblée nationale.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Convoque la conférence des présidents

Résumé. La conférence des présidents est convoquée pour le 6 mars 2018 à l'Assemblée nationale.

Assemblée nationale
Session ordinaire de 2017-2018

La conférence, constituée conformément à l'article 47 du règlement, est convoquée pour le mardi 6 mars 2018, à 10 heures, dans les salons de la présidence.

Informations parlementaires