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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décès d'un ancien sénateur et mission environnementale

Résumé. Un ancien sénateur est décédé et un autre est chargé de protéger les zones humides.

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Décès et mission d'un sénateur

Résumé. Le président du Sénat annonce le décès d'un ancien sénateur et la mission temporaire d'un autre sénateur pour travailler sur la protection des zones humides.

Sénat

Décès d'un ancien sénateur

M. le président du Sénat a le regret de porter à la connaissance de Mmes et MM. les sénateurs qu'il a été avisé du décès de Josy MOINET, qui fut sénateur de la Charente-Maritime de 1973 à 1989.

Avis de placement en mission temporaire d'un sénateur

M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre un courrier en date du 3 août 2018 l'informant de sa décision de placer, en application de l'article LO 297 du code électoral (Incompatibilités des sénateurs), M. Jérôme BIGNON, sénateur de la Somme, en mission temporaire auprès de M. Nicolas HULOT, ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire. Cette mission portera sur la préservation des zones humides.

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