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Remplacement d'un sénateur en Haute-Savoie

Résumé. Un sénateur de Haute-Savoie quitte son poste et est remplacé par la personne suivante sur la liste électorale.

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Démission et remplacement d'un sénateur

Résumé. Un sénateur de Haute-Savoie démissionne et est remplacé par la candidate suivante sur la liste électorale.

Sénat

Avis de démission d'un sénateur

Le président du Sénat a pris acte de la démission, à compter du 6 août 2018 à minuit, de M. Jean-Claude CARLE de son mandat de sénateur de la Haute-Savoie.

Remplacement d'un sénateur

Conformément à l'article 32 (Communication des résultats électoraux et archivage des documents) de l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel, M. le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur, a fait connaître à M. le président du Sénat qu'en application de l'article LO 320 du code électoral (Remplacement des sénateurs élus à la proportionnelle), Mme Sylviane NOËL est appelée à remplacer en qualité de sénatrice de la Haute-Savoie, à compter du 7 août 2018 à 0 heure, M. Jean-Claude CARLE, démissionnaire de son mandat.

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