Informations parlementaires

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Le président du Sénat a nommé le 11 janvier 2021 Mme Florence BLATRIX CONTAT membre du conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire et MM. Pierre LOUAULT et Bruno BELIN et Mmes Angèle PRÉVILLE et Catherine PROCACCIA membres du conseil de surveillance chargé du suivi et du contrôle de la recherche et de la mise en œuvre d'alternatives aux produits phytopharmaceutiques contenant une ou des substances actives de la famille des néonicotinoïdes ou présentant des modes d'action identiques à ceux de ces substances.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nominations pour la recherche d'alternatives aux néonicotinoïdes

Résumé. Le président du Sénat a nommé plusieurs personnes pour travailler sur des alternatives aux pesticides néonicotinoïdes.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Le président du Sénat a nommé le 11 janvier 2021 Mme Florence BLATRIX CONTAT membre du conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire et MM. Pierre LOUAULT et Bruno BELIN et Mmes Angèle PRÉVILLE et Catherine PROCACCIA membres du conseil de surveillance chargé du suivi et du contrôle de la recherche et de la mise en œuvre d'alternatives aux produits phytopharmaceutiques contenant une ou des substances actives de la famille des néonicotinoïdes ou présentant des modes d'action identiques à ceux de ces substances.

Historique des versions

Source : Légifrance