Section précédente

Section parente

Section suivante

Informations parlementaires

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Utilisation des fonds pour l'enseignement des arts plastiques

Résumé. Un rapport étudie comment l'argent est dépensé pour enseigner les arts plastiques à l'université.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Analyse des finances de l'enseignement supérieur en arts plastiques

Résumé. Un rapport examine comment l'argent est utilisé pour l'enseignement des arts plastiques dans les universités.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Documents publiés sur le site internet du Sénat le mercredi 10 mars 2021

N° 294 (2020-2021) Rapport d'information fait par MM. Vincent ÉBLÉ et Didier RAMBAUD au nom de la commission des finances pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'enseignement supérieur en arts plastiques.
N° 431 (2020-2021) Proposition de résolution européenne présentée par MM. Christian CAMBON et Jean-François RAPIN, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à la réserve d'ajustement au Brexit, envoyée à la commission des affaires européennes.
N° 436 (2020-2021) Texte de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Burkina Faso relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre et de l'accord sous forme d'échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Paraguay relatif à l'emploi rémunéré des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre.
N° 438 (2020-2021) Texte de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de la convention d'extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire.

Informations parlementaires