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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Proposition de développement de l'hydroélectricité

Résumé. Un sénateur suggère d'utiliser plus l'hydroélectricité pour protéger la planète et redynamiser l'économie.

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Proposition de loi pour promouvoir l'hydroélectricité

Résumé. Un sénateur propose de développer l'hydroélectricité pour aider la planète et relancer l'économie.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Addenda aux documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 12 mars 2021

N° 389 (2020-2021) Proposition de loi présentée par M. Daniel GREMILLET, tendant à inscrire l'hydroélectricité au cœur de la transition énergétique et de la relance économique, envoyée à la commission des affaires économiques, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 390 (2020-2021) Proposition de résolution présentée par M. Daniel GREMILLET, en application de l'article 34-1 de la Constitution, tendant à lever les freins réglementaires et administratifs au plein essor de l'hydroélectricité.
N° 422 (2020-2021) Proposition de loi présentée par M. Pierre-Antoine LEVI, visant à créer un ticket restaurant étudiant, envoyée à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 432 (2020-2021) Rapport d'information fait par MM. Jean SOL et Jean-Yves ROUX au nom de la commission des affaires sociales et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur l'expertise psychiatrique et psychologique en matière pénale : mieux organiser pour mieux juger.

Document publié sur le site internet du Sénat le lundi 15 mars 2021

N° 440 (2020-2021) Proposition de loi présentée par Mme Valérie BOYER, relative aux violences au sein des couples et à la protection des enfants, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

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