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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Examen d'un rapport sur la santé environnementale au Sénat

Résumé. Le Sénat discute d'un rapport sur la santé environnementale pour protéger les gens des dangers liés à l'environnement.

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Rapport sur les orientations de la politique de santé environnementale

Résumé. Le Sénat examine un rapport sur la politique de santé environnementale, qui discute des orientations et de la gouvernance pour protéger la santé des citoyens face aux risques environnementaux.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Addendum aux documents publiés sur le site internet du Sénat le jeudi 25 mars 2021

N° 479 (2020-2021) Rapport d'information fait par M. Bernard JOMIER et Mme Florence LASSARADE au nom de la commission des affaires sociales sur les orientations et la gouvernance de la politique de santé environnementale.

Documents publiés sur le site internet du Sénat le vendredi 26 mars 2021

N° 430 (2020-2021) Proposition de loi présentée par M. Rachid TEMAL, Patrick KANNER, Hussein BOURGI, Éric KERROUCHE, Mme Monique LUBIN, MM. Patrice JOLY, Jean-Marc TODESCHINI, Sebastien PLA, Mme Victoire JASMIN, M. Maurice ANTISTE, Mmes Nicole BONNEFOY, Marie-Arlette CARLOTTI, M. Gilbert-Luc DEVINAZ, Mme Sabine VAN HEGHE, MM. Olivier JACQUIN, Lucien STANZIONE, Didier MARIE, Jean-Claude TISSOT, Mme Marie-Pierre MONIER, MM. Bernard JOMIER, Rémi CARDON, Yannick VAUGRENARD, Jean-Luc FICHET, Jean-Pierre SUEUR, Christian REDON-SARRAZY, Mmes Angèle PRÉVILLE, Corinne FÉRET, M. Denis BOUAD, Mme Isabelle BRIQUET, MM. Thierry COZIC, Éric JEANSANNETAS et Vincent ÉBLÉ, relative à la protection sociale globale, envoyée à la commission des affaires sociales, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 467 (2020-2021) Rapport fait par Mme Marie MERCIER au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur la proposition de loi, modifiée par l'Assemblée nationale, visant à protéger les mineurs des crimes et délits sexuels et de l'inceste (n° 447, 2020-2021).
N° 470 (2020-2021) Rapport fait par Mmes Françoise DUMONT, sénatrice et Justine BENIN, députée au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe.
N° 475 (2020-2021) Proposition de loi présentée par MM. Jérôme DURAIN, Jean-Yves LECONTE, Patrick KANNER, Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, MM. Hussein BOURGI, Éric KERROUCHE, Mme Laurence HARRIBEY, MM. Didier MARIE, Jean-Pierre SUEUR, Mme Laurence ROSSIGNOL, MM. Yannick VAUGRENARD, Maurice ANTISTE, Mme Viviane ARTIGALAS, M. Jacques-Bernard MAGNER, Mmes Nicole BONNEFOY, Marie-Arlette CARLOTTI, MM. Thierry COZIC, Gilbert-Luc DEVINAZ, Rémi FÉRAUD, Mme Martine FILLEUL, MM. Olivier JACQUIN, Éric JEANSANNETAS, Mmes Gisèle JOURDA, Claudine LEPAGE, Monique LUBIN, Michelle MEUNIER, Marie-Pierre MONIER, MM. Franck MONTAUGÉ, Sebastien PLA, Claude RAYNAL, Christian REDON-SARRAZY, Mme Sylvie ROBERT, MM. Lucien STANZIONE, Rachid TEMAL, Jean-Marc TODESCHINI et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à sécuriser l'intégration des jeunes majeurs étrangers pris en charge par l'aide sociale à l'enfance, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.
N° 476 (2020-2021) Rapport fait par M. Alain MILON au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 461, 2020-2021).
N° 480 (2020-2021) Rapport fait par M. Vincent DELAHAYE au nom de la commission des finances sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République argentine du 4 avril 1979, en vue d'éviter les doubles impositions et de prévenir l'évasion fiscale en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune (n° 701, 2019-2020).
N° 486 (2020-2021) Proposition de loi présentée par MM. Jean SOL, Jean-Yves ROUX, Mme Catherine DEROCHE, MM. François-Noël BUFFET, Philippe BAS, Bruno RETAILLEAU et Mme Nathalie DELATTRE, relative aux causes de l'irresponsabilité pénale et aux conditions de réalisation de l'expertise en matière pénale, envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.

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