Informations parlementaires

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Le président du Sénat a nommé le 20 mai 2021 M. Stéphane Piednoir membre de la commission départementale chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux, pour le département de Maine-et-Loire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination pour la répartition des crédits ruraux

Résumé. Un membre a été nommé pour aider à décider comment utiliser l'argent pour améliorer les zones rurales dans le département de Maine-et-Loire.

Sénat
Session ordinaire de 2020-2021

Le président du Sénat a nommé le 20 mai 2021 M. Stéphane Piednoir membre de la commission départementale chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux, pour le département de Maine-et-Loire.

Historique des versions

Source : Légifrance