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Audition au Sénat sur la situation sanitaire outre-mer
Sénat
Session ordinaire de 2021-2022
Réunions
Vendredi 8 octobre 2021
Mission commune d'information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d'activités à 9 h 30 Salle Monory et en téléconférence
- Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer sur la situation sanitaire outre-mer.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 29 septembre 2021
Présents : Serge Babary, Martine Berthet, Florence Blatrix Contat, Yves Bouloux, Jean-Marc Boyer, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Marie-Christine Chauvin, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Gremillet, Valérie Létard, Pierre Louault, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Jean-Pierre Moga, Franck Montaugé, Thierry Meignen, Sylviane Noël, Sophie Primas, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Jean-Claude Tissot.
En téléconférence : Bernard Buis, Marie Evrard, Joël Labbé, Claude Malhuret, Sebastien Pla, Christian Redon-Sarrazy.
Excusé : Patricia Schillinger.
Ont délégué leur droit de vote : Micheline Jacques, Daniel Laurent, Laurent Somon.
Commission des affaires sociales
2ème séance du mercredi 6 octobre 2021
Présents : Bernard Bonne, Daniel Chasseing, Annie Delmont-Koropoulis, Catherine Deroche, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Véronique Guillotin, Corinne Imbert, Annick Jacquemet, Victoire Jasmin, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Colette Mélot, Alain Milon, Philippe Mouiller, Marie-Pierre Richer, René-Paul Savary, Jean Sol, Dominique Théophile, Jean-Marie Vanlerenberghe.
En téléconférence : Jean-Noël Cardoux, Frédérique Puissat, Nadia Sollogoub.
Assistait en outre à la séance : Christian Klinger (commission des finances).
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Séance du mercredi 6 octobre 2021
Présents : Jean-Claude Anglars, Jean Bacci, Bruno Belin, Joël Bigot, Étienne Blanc, Nicole Bonnefoy, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Michel Dagbert, Ronan Dantec, Patricia Demas, Stéphane Demilly, Gilbert-Luc Devinaz, Gilbert Favreau, Martine Filleul, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Jean-Michel Houllegatte, Gérard Lahellec, Jean-François Longeot, Pascal Martin, Pierre Médevielle, Évelyne Perrot, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Angèle Préville, Jean-Paul Prince, Bruno Rojouan, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Excusé : Frédéric Marchand.
Ont délégué leur droit de vote : Nassimah Dindar, Fabien Genet, Christine Herzog, Laurence Muller-Bronn, Louis-Jean de Nicolaÿ, Cyril Pellevat, Philippe Pemezec, Kristina Pluchet, Jean-Paul Prince.
Assistaient en outre à la séance : François Bonneau (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Didier Marie (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale).
Convocations
Commission des affaires économiques
I. Mardi 12 octobre 2021 à 16 heures (Salle A263 et en téléconférence)
1 - Examen du rapport pour avis de M. Serge Babary sur le projet de loi n° 869 (2020-2021) en faveur de l'activité professionnelle indépendante ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements2 est fixé au : Lundi 11 octobre 2021 à 12 heures.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
II. Mercredi 13 octobre 2021 à 9 h 30 (Salle A263 et en téléconférence)
Captation vidéo.
1 - Audition de M. Frédéric Gonand, professeur d'économie à l'université Paris Dauphine-PSL sur la hausse des prix des énergies et ses conséquences ;
2 - Examen des amendements de séance déposés sur la proposition de loi n° 813 (2020-2021), présentée par M. Guillaume Gontard et plusieurs de ses collègues, visant à maintenir les barrages hydroélectriques dans le domaine public et à créer un service public des énergies renouvelables (M. Patrick Chauvet, rapporteur) ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
3 - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de l'éventuelle commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes ;
4 - Désignation des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 ;
5 - Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mardi 12 octobre 2021 à 15 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen des amendements éventuels au texte n° 24 (2021-2022) de la commission sur la proposition de loi organique n° 804 (2020-2021) favorisant l'implantation locale des parlementaires, présentée par M. Hervé Marseille et plusieurs de ses collègues (rapporteur : M. Stéphane Le Rudulier) ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.
Mercredi 13 octobre 2021 à 8 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence), à 13 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence) et éventuellement, à 16 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
A. À 8 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
1° Désignation des candidats pour faire partie des éventuelles commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire et du projet de loi organique pour la confiance dans l'institution judiciaire ;
2° Désignation d'un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire (sous réserve de son dépôt et de sa transmission) ;
3° Examen des amendements éventuels à la proposition de loi n° 475 (2020 2021) tendant à sécuriser l'intégration des jeunes majeurs étrangers pris en charge par l'aide sociale à l'enfance, présentée par M. Jérôme Durain et plusieurs de ses collègues (rapporteure : Mme Jacqueline Eustache-Brinio) ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
4° Examen du rapport de Mme Muriel Jourda et M. Loïc Hervé et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 849 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 11 octobre 2021, à 12 heures.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
5° Examen du rapport de Mme Muriel Jourda et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 188 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer l'adoption ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 11 octobre 2021, à 12 heures.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
6° Examen du rapport de M. Christophe-André Frassa et du texte proposé par la commission sur le projet de loi n° 869 (2020-2021) en faveur de l'activité professionnelle indépendante (procédure accélérée) ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au : Lundi 11 octobre 2021, à 12 heures.
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
7° Questions diverses.
B. À 13 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'ordre du jour du matin ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.
C. Éventuellement, à 16 h 30 (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Suite de l'ordre du jour du matin ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.
Jeudi 14 octobre 2021 à 14 heures (Salle A216 - 2e étage aile Est et en téléconférence)
1° Examen des amendements éventuels au texte n° 26 (2021-2022) de la commission sur la proposition de loi n° 696 (2020-2021) tendant à reconnaitre aux membres de l'Assemblée nationale et du Sénat un intérêt à agir en matière de recours pour excès de pouvoir, présentée par M. Jean-Claude Requier et plusieurs de ses collègues (rapporteure : Mme Maryse Carrère) ;
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement.
2° Questions diverses.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Mardi 12 octobre 2021 à 17 h 30 (Salle Médicis et en téléconférence)
Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.
1° Examen du rapport pour avis sur la proposition de loi n° 325 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale en première lecture après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (M. Pascal Martin et Mme Nicole Bonnefoy, rapporteurs pour avis)
Le délai limite pour le dépôt des amendements sur les articles délégués au fond [articles 2, 4 et 7], auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au 11 octobre 2021 à 12 heures
2° Questions diverses
Mercredi 13 octobre 2021 à 18 heures (Salle Médicis et en téléconférence)
Captation vidéo.
1° Audition de M. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, pour les énergies renouvelables et la prévention des risques climatiques, sur les enjeux de la COP 26
2° Questions diverses
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer l'adoption (n° 188, 2020-2021)
Ce texte a été envoyé à la commission des lois.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 11 octobre à 12heure
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à réformer le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (n° 325, 2020-2021)
Ce texte a été envoyé à la commission des finances avec une saisine pour avis de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 11 octobre à 12heures
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Convocation
Commission des affaires européennes
Jeudi 14 octobre 2021 à 9 heures (Salle A263 - 2e étage Ouest et en téléconférence)
1° Déplacement du groupe interparlementaire d'amitié France-Balkans occidentaux en Macédoine du Nord, en Serbie et au Monténégro, du 12 au 17 septembre 2021 : communication de Mme Marta de Cidrac, présidente du groupe interparlementaire d'amitié France-Balkans occidentaux ;
2° Déplacement en Slovénie du groupe interparlementaire d'amitié France-Slovénie du 28 septembre au 1er octobre 2021 : communication de Mme Colette Mélot, présidente du groupe interparlementaire d'amitié France-Slovénie ;
3° Déplacement d'une délégation de la commission des affaires européennes en Roumanie du 29 septembre du 2 octobre 2021 : communication de M. Jean-François Rapin ;
4° Questions diverses.
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