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Mise à jour des documents parlementaires au Sénat

Résumé. Le Sénat a mis à jour ses documents en retirant certains et en ajoutant de nouveaux rapports sur des sujets importants.

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Retrait et dépôt de documents parlementaires au Sénat

Résumé. Le Sénat a retiré plusieurs documents parlementaires et enregistré de nouveaux rapports, notamment sur les finances publiques, la défense et l'égalité économique.

Sénat
Session ordinaire de 2021-2022

Documents parlementaires
Errata aux documents enregistrés à la Présidence du Sénat le jeudi 18 novembre 2021

Sont retirés du rôle des dépôts les documents parlementaires suivants :

Numéro
de dépôt
Numéro du tome Commission Intitulé Rapporteures et rapporteurs
163 III Finances Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (seconde partie de la loi de finances) M. Jean-François HUSSON, rapporteur général
164 I Affaires économiques Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales M. Laurent DUPLOMB, Mme Françoise FÉRAT et M. Jean-Claude TISSOT
164 II Affaires économiques Écologie, développement et mobilité durables (Énergie) M. Daniel GREMILLET
164 III Affaires économiques Économie M. Serge BABARY, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Franck MONTAUGÉ
164 IV Affaires économiques Plan de relance Mme Anne CHAIN-LARCHÉ
164 V Affaires économiques Outre-mer Mme Micheline JACQUES
164 VI Affaires économiques Recherche et enseignement supérieur M. Jean-Pierre MOGA
164 VII Affaires économiques Cohésion des territoires (Logement) Mme Dominique ESTROSI SASSONE
164 VIII Affaires économiques Cohésion des territoires (Politique de la ville) Mme Viviane ARTIGALAS
164 IX Affaires économiques Participations financières de l'État Mme Martine BERTHET
Numéro
de dépôt
Numéro du tome Commission Intitulé Rapporteures et rapporteurs
165 V Affaires étrangères, de la défense et des forces armées Défense :
Programme 144 : « Environnement et prospective de la politique de défense »
MM. Pascal ALLIZARD et Yannick VAUGRENARD
165 VI Affaires étrangères, de la défense et des forces armées Défense :
Programme 178 : « Préparation et emploi des forces »
M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME
165 VII Affaires étrangères, de la défense et des forces armées Défense :
Programme 212 : « Soutien de la politique de la défense »
M. Joël GUERRIAU et Mme Marie-Arlette CARLOTTI
165 VIII Affaires étrangères, de la défense et des forces armées Défense :
Programme 146 : « Équipement des forces »
M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET
165 IX Affaires étrangères, de la défense et des forces armées Direction de l'action du Gouvernement :
Programme 129 : « Coordination du travail gouvernemental »
MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET
168 I Culture, de l'éducation et de la communication Action extérieure de l'État M. Claude KERN
168 II fascicule 1 Culture, de l'éducation et de la communication Culture :
Patrimoines
Mme Sabine DREXLER
168 II fascicule 2 Culture, de l'éducation et de la communication Culture :
Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
Mme Sylvie ROBERT
168 IV fascicule 3 Culture, de l'éducation et de la communication Cinéma M. Jérémy BACCHI
Numéro
de dépôt
Numéro du tome Commission Intitulé Rapporteures et rapporteurs
169 I Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Administration générale et territoriale de l'État Mme Cécile CUKIERMAN
169 IV Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Juridictions administratives et juridictions financières M. Guy BENARROCHE
169 V Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Fonction publique Mme Catherine DI FOLCO
169 X Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Pouvoirs publics M. Jean-Pierre SUEUR
169 XII Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Sécurités M. Henri LEROY
169 XIII Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale Sécurité civile Mme Françoise DUMONT

Documents enregistrés à la Présidence du Sénat le mardi 7 décembre 2021
Dépôt d'un rapport et d'un texte de commission

N° 262 (2021-2022) Rapport fait par Mmes Laurence GARNIER, sénatrice, et Marie-Pierre RIXAIN, députée, au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle.
N° 263 (2021-2022) Texte de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accélérer l'égalité économique et professionnelle.

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