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Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

AVIS DE DÉMISSION D'UN SÉNATEUR

Le Président du Sénat a pris acte de la démission, à compter du 31 décembre 2023 à minuit, de M. Yves BOULOUX de son mandat de sénateur de la Vienne.

AVIS DE VACANCE D'UN SIÈGE DE SÉNATEUR

M. le Président du Sénat a été informé, par lettre en date du 28 décembre 2023 de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer, qu'à la suite de la démission de M. Yves BOULOUX, le siège détenu par ce dernier est devenu vacant à compter du 1er janvier 2024, à 0 heure, et sera pourvu, selon les termes de l'article LO. 322 du code électoral (Organisation d'élections partielles pour remplacer les sénateurs), par une élection organisée dans les trois mois suivant la vacance.

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Démission d'un sénateur et vacance du siège

Résumé. Un sénateur a démissionné, ce qui laisse son siège vacant et une élection doit avoir lieu dans les trois mois.

Sénat
Session ordinaire de 2023-2024

AVIS DE DÉMISSION D'UN SÉNATEUR

Le Président du Sénat a pris acte de la démission, à compter du 31 décembre 2023 à minuit, de M. Yves BOULOUX de son mandat de sénateur de la Vienne.

AVIS DE VACANCE D'UN SIÈGE DE SÉNATEUR

M. le Président du Sénat a été informé, par lettre en date du 28 décembre 2023 de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer, qu'à la suite de la démission de M. Yves BOULOUX, le siège détenu par ce dernier est devenu vacant à compter du 1er janvier 2024, à 0 heure, et sera pourvu, selon les termes de l'article LO. 322 du code électoral (Organisation d'élections partielles pour remplacer les sénateurs), par une élection organisée dans les trois mois suivant la vacance.

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