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Intéressement

Annexes

Abrogé1 janvier 2023
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Périmé1 janvier 2023

Créé le 1 janvier 2020 · Périmé le 1 janvier 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Performance de la branche retraite en 2020

Résumé. L'annexe détaille les indicateurs et objectifs pour évaluer la performance de la branche retraite et des organismes locaux en 2020.

Annexe 1

Branche retraite : intéressement 2020

Indicateurs et objectifs retenus pour la performance de la branche (part nationale) et la performance des CARSAT, des CGSS et de la CNAV en Île-de-France (part locale)

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/bocc?id=boc_20200041_0000_0021.pdf&isForGlobalBocc=false

Périmé1 janvier 2023

Créé le 1 janvier 2020 · Périmé le 1 janvier 2023

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Indicateurs d'intéressement pour la CNAV en 2020

Résumé. L'annexe présente les indicateurs de performance pour l'intéressement des missions nationales de la CNAV en 2020.

Annexe 2

Intéressement : indicateurs des missions nationales de la CNAV (part locale) – Année 2020

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/bocc?id=boc_20200041_0000_0021.pdf&isForGlobalBocc=false

Périmé1 janvier 2023

Créé le 1 janvier 2020 · Périmé le 1 janvier 2023

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Indicateurs de performance pour l'intéressement retraite à Mayotte en 2020

Résumé. L'article présente les indicateurs de performance pour l'intéressement en 2020 dans la branche retraite à Mayotte, avec des documents techniques disponibles en ligne.

Annexe 3

Branche retraite : intéressement 2020

Indicateurs retenus pour la mesure de la performance de la CSS de Mayotte (part locale)

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/bocc?id=boc_20200041_0000_0021.pdf&isForGlobalBocc=false

Annexe technique de l'accord intéressement UCANSS

(Document non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/bocc?id=boc_20200041_0000_0021.pdf&isForGlobalBocc=false

Annexe technique de l'accord intéressement

Branche famille

(Document non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/bocc?id=boc_20200041_0000_0021.pdf&isForGlobalBocc=false

Annexe technique de l'institut 4.10

(Document non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/bocc?id=boc_20200041_0000_0021.pdf&isForGlobalBocc=false

Annexe

(Document non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/bocc?id=boc_20200041_0000_0021.pdf&isForGlobalBocc=false

Annexe technique de l'accord intéressement

Branche recouvrement

(Document non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/bocc?id=boc_20200041_0000_0021.pdf&isForGlobalBocc=false

Annexe technique de la branche retraite

(Document non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf/bocc?id=boc_20200041_0000_0021.pdf&isForGlobalBocc=false

Abrogé depuis le dimanche 1 janvier 2023

En vigueur du mercredi 1 janvier 2020 au samedi 31 décembre 2022

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