En vigueur depuis le 6 décembre 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prise en charge des repas par BPCE SA
Résumé. BPCE SA paie les repas de midi pour les membres du comité interentreprises selon des règles qu'elle fixe chaque année.
Le repas du midi est pris en charge par BPCE SA selon les règles qu'il définit et communique annuellement au secrétaire du CIE.