Complémentaire santé

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Remplacé1 janvier 2020

Créé le 1 janvier 2016 · Remplacé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tableau des garanties de complémentaire santé

Résumé. Un tableau récapitulatif des garanties de complémentaire santé est disponible en ligne.

Tableau des Garanties

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0048/boc_20150048_0000_0001.pdf

Remplacé1 janvier 2021

Créé le 1 janvier 2020 · Remplacé le 1 janvier 2021

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tableau des Garanties de Complémentaire Santé

Résumé. Un tableau récapitulatif des garanties de complémentaire santé, consultable en ligne sur le site du Journal Officiel.

Tableau des Garanties

(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

https :// www. journal-officiel. gouv. fr/ publications/ bocc/ pdf/2020/0010/ boc _ 20200010 _ 0000 _ 0004. pdf

Remplacé1 janvier 2025

Créé le 1 janvier 2021 · Remplacé le 1 janvier 2025

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Extension du tableau des garanties de la complémentaire santé

Résumé. Le tableau des garanties pour la complémentaire santé est étendu, mais doit respecter certaines règles pour les montures optiques.

Tableau des garanties (1)

(Tableaux non reproduits, consultables en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https :// www. legifrance. gouv. fr/ download/ file/ pdf/ boc _ 20210004 _ 0000 _ 0002. pdf/ BOCC

(1) Le tableau de garanties est étendu sous réserve du respect du cahier des charges des contrats responsables, prévu à l'article R. 871-2 du code de la sécurité sociale, concernant la limite de prise en charge des montures dans le cadre de la garantie optique.
(Arrêté du 17 septembre 2021 - art. 1)

En vigueur depuis le 1 janvier 2025

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Complémentaire santé obligatoire : garanties et remboursements

Résumé. Les garanties de la complémentaire santé obligatoire incluent le remboursement de la sécurité sociale, avec des détails disponibles dans des tableaux en ligne.

Garanties collectives « complémentaire santé obligatoire » (1)

Ces garanties sont exprimées en incluant le remboursement de la sécurité sociale que ce soit sur la base du régime général ou au régime local Alsace-Moselle (le cas échéant).

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https :// www. legifrance. gouv. fr/ download/ file/ pdf/ boc _ 20240047 _ 0000 _ 0011. pdf/ BOCC

Grille optique (y compris remboursement de la sécurité sociale) :

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site Légifrance, rubrique Bulletins officiels des conventions collectives.)

https :// www. legifrance. gouv. fr/ download/ file/ pdf/ boc _ 20240047 _ 0000 _ 0011. pdf/ BOCC

(1) Les tableaux de garanties sont étendus sous réserve de la prise en charge du forfait patient urgences, entré en vigueur le 1er janvier 2022, conformément aux dispositions des articles L. 160-13 et L. 871-1 du code de la sécurité sociale.
(Arrêté du 26 mars 2025 - art. 1)

En vigueur depuis le vendredi 1 janvier 2016

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