Complémentaire santé

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Tableau des Garanties

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0048/boc_20150048_0000_0001.pdf

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Remplacé1 janvier 2020

Créé le 1 janvier 2016 · Remplacé le 1 janvier 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tableau des garanties de complémentaire santé

Résumé. Un tableau récapitulatif des garanties de complémentaire santé est disponible en ligne.

Tableau des Garanties

(Tableau non reproduit, consultable en ligne sur le site www.journal-officiel.gouv.fr, rubrique BO Convention collective.)

http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2015/0048/boc_20150048_0000_0001.pdf

Historique des versions

Remplacé depuis le mercredi 1 janvier 2020

En vigueur du vendredi 1 janvier 2016 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance