RNQSA et RNCSA pour l'année 2015

Article 1er

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1er

Les cinq fiches de qualification ci-annexées seront incorporées au RNQSA à la date du 1er janvier 2015.
Les modifications apportées sont repérées en caractères italiques gras dans le corps des fiches. Les fiches nouvelles sont repérées par leur intitulé, qui figure en caractères italiques gras.
Dans l'édition 2015 du RNQSA, les diplômes et titres professionnels dont l'intitulé a été modifié à l'occasion de la mise à jour du RNCSA visée à l'article 2 seront repérés en caractères italiques gras dans chacune des fiches de qualification qui mentionne ces certifications dans le paragraphe 6 « Modes d'accès à la qualification ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 janvier 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour du RNQSA pour l'année 2015

Résumé. En 2015, cinq nouvelles fiches de qualification sont ajoutées au RNQSA, avec des modifications et ajouts en gras italique.

Les cinq fiches de qualification ci-annexées seront incorporées au RNQSA à la date du 1er janvier 2015.
Les modifications apportées sont repérées en caractères italiques gras dans le corps des fiches. Les fiches nouvelles sont repérées par leur intitulé, qui figure en caractères italiques gras.
Dans l'édition 2015 du RNQSA, les diplômes et titres professionnels dont l'intitulé a été modifié à l'occasion de la mise à jour du RNCSA visée à l'article 2 seront repérés en caractères italiques gras dans chacune des fiches de qualification qui mentionne ces certifications dans le paragraphe 6 « Modes d'accès à la qualification ».

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 1 janvier 2015

Source : Légifrance