Arrêté du 1 février 2000

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Art. 2. - Au chapitre Ier (Dispositions générales), article 2 (Utilisation de la voie navigable), 2.2 (Dimensions des bateaux, convois poussés et matériels flottants), le tableau annexé concernant la dimension des bateaux, convois poussés et matériels flottants est abrogé et remplacé par le tableau suivant :

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Art. 2. - Au chapitre Ier (Dispositions générales), article 2 (Utilisation de la voie navigable), 2.2 (Dimensions des bateaux, convois poussés et matériels flottants), le tableau annexé concernant la dimension des bateaux, convois poussés et matériels flottants est abrogé et remplacé par le tableau suivant :

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