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Arrêté du 1 octobre 1998

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 1er octobre 1998 et à compter du 15 octobre 1998, l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :

Remplacer : « Le lieutenant Rigaud (Pascal), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Nancy (Meurthe-et-Moselle) » par : « M. Scher (Bernard), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Nancy (Meurthe-et-Moselle) ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la défense en date du 1er octobre 1998 et à compter du 15 octobre 1998, l'arrêté du 21 octobre 1997 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :

Remplacer : « Le lieutenant Rigaud (Pascal), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Nancy (Meurthe-et-Moselle) » par : « M. Scher (Bernard), à l'établissement ravitailleur du commissariat de l'armée de terre, à Nancy (Meurthe-et-Moselle) ».

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