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Arrêté du 1 octobre 2007

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L'arrêté du 23 février 2007 fixant le montant de l'allocation de recherche est abrogé.

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Abrogé26 avril 2009

Créé le 11 octobre 2007 · Abrogé le 26 avril 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation d'un arrêté sur les allocations de recherche

Résumé. Un arrêté de 2007 qui fixait le montant de l'allocation de recherche a été annulé.

L'arrêté du 23 février 2007 fixant le montant de l'allocation de recherche est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 11 octobre 2007 au samedi 25 avril 2009

Source : Légifrance