Créé le 13 octobre 1992 · Abrogé le 10 août 2007
Le centre d'insémination artificielle porcine doit disposer, en nombre et en qualité, de personnel lui permettant de satisfaire aux exigences réglementaires.
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Arrêté du 1 septembre 1992
Le centre d'insémination artificielle porcine doit disposer, en nombre et en qualité, de personnel lui permettant de satisfaire aux exigences réglementaires.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Créé le 13 octobre 1992 · Abrogé le 10 août 2007
Le centre d'insémination artificielle porcine doit disposer, en nombre et en qualité, de personnel lui permettant de satisfaire aux exigences réglementaires.
Abrogé depuis le vendredi 10 août 2007
En vigueur du mardi 13 octobre 1992 au jeudi 9 août 2007
Source : Légifrance