Arrêté du 10 avril 2012

Article 1

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Article 1

Le ressort du schéma d'organisation de la transfusion sanguine de Rhône-Alpes comprend les départements de la région Rhône-Alpes, à l'exclusion du département de la Loire.

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Abrogé19 novembre 2015

Créé le 19 avril 2012 · Abrogé le 19 novembre 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Zone géographique du schéma de transfusion sanguine en Rhône-Alpes

Résumé. Le schéma d'organisation de la transfusion sanguine couvre les départements de Rhône-Alpes, sauf la Loire.

Le ressort du schéma d'organisation de la transfusion sanguine de Rhône-Alpes comprend les départements de la région Rhône-Alpes, à l'exclusion du département de la Loire.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 19 avril 2012 au mercredi 18 novembre 2015

Source : Légifrance