Arrêté du 10 décembre 1991

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Art. 2. - Avant le 1er alinéa de l'

article 2 de l'arrêté du 28 octobre 1975 susvisé

est ajouté l'intitulé suivant: <<A. - Echantillons liquides ou comportant une phase liquide>>.

Au 1er alinéa du paragraphe 1o du même article, les mots: <<Toutes les eaux soumises à analyse doivent être préalablement passées>> sont remplacés par les mots: <<Tous les échantillons soumis à analyse doivent être préalablement passés>>.

Au sixième alinéa du paragraphe 1o du même article, les mots: <<Dans le cas particulier où la charge polluante,>> sont remplacés par les mots: <<Dans le cas particulier où tout ou partie de la charge polluante,>>.

Le dernier alinéa du paragraphe 1o du même article est remplacé par les deux alinéas suivants:

<<Lorsque les refus de tamis, les matières décantées et les matières flottantes non homogénéisables représentent plus de 1 p. 100 de la masse de l'échantillon, l'ensemble de ces matières sera soumis à l'essai de lixiviation suivant la norme Afnor X 31-210. Le mélange des deux premiers lixiviats obtenus fera l'objet d'une détermination des matières oxydables et des matières inhibitrices qui viendront s'ajouter à celles mesurées sur la phase liquide après décantation.

<<Les différentes déterminations seront faites dans des délais les plus courts possibles après prélèvement des échantillons. En cas de nécessité, les échantillons seront conservés, sans congélation, à une température de + 4oC.>> Au paragraphe 3o du même article, les mots: <<sur l'eau décantée deux heures>> sont remplacés par les mots: <<sur liquide après décantation et, si nécessaire, sur lixiviats>>.

Aux paragraphes 4o et 6o du même article, les mots: <<sur eau décantée pendant deux heures>> sont remplacés par les mots: <<sur liquide après décantation et, si nécessaire, sur lixiviats>>. Aux mêmes paragraphes, le mot: <<expérimentale>> est supprimé.

Le premier alinéa du paragraphe 5o du même article est supprimé.

Au deuxième alinéa du paragraphe 5o, après les mots: <<La détermination des sels solubles est effectuée>> sont ajoutés les mots: <<sur l'échantillon prélevé>>.

L'intitulé du paragraphe 7o du même article est remplacé par l'intitulé suivant: <<Azote réduit (organique et ammoniacal)>>.

Au premier alinéa du paragraphe 7o du même article, les mots <<azote (organique + NH4) est effectuée sur eau brute>> sont remplacés par les mots: <<azote réduit (organique et ammoniacal) est effectuée sur l'échantillon prélevé>>.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 2. - Avant le 1er alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 28 octobre 1975 susvisé est ajouté l'intitulé suivant: <<A. - Echantillons liquides ou comportant une phase liquide>>.

Au 1er alinéa du paragraphe 1o du même article, les mots: <<Toutes les eaux soumises à analyse doivent être préalablement passées>> sont remplacés par les mots: <<Tous les échantillons soumis à analyse doivent être préalablement passés>>.

Au sixième alinéa du paragraphe 1o du même article, les mots: <<Dans le cas particulier où la charge polluante,>> sont remplacés par les mots: <<Dans le cas particulier où tout ou partie de la charge polluante,>>.

Le dernier alinéa du paragraphe 1o du même article est remplacé par les deux alinéas suivants:

<<Lorsque les refus de tamis, les matières décantées et les matières flottantes non homogénéisables représentent plus de 1 p. 100 de la masse de l'échantillon, l'ensemble de ces matières sera soumis à l'essai de lixiviation suivant la norme Afnor X 31-210. Le mélange des deux premiers lixiviats obtenus fera l'objet d'une détermination des matières oxydables et des matières inhibitrices qui viendront s'ajouter à celles mesurées sur la phase liquide après décantation.

<<Les différentes déterminations seront faites dans des délais les plus courts possibles après prélèvement des échantillons. En cas de nécessité, les échantillons seront conservés, sans congélation, à une température de + 4oC.>> Au paragraphe 3o du même article, les mots: <<sur l'eau décantée deux heures>> sont remplacés par les mots: <<sur liquide après décantation et, si nécessaire, sur lixiviats>>.

Aux paragraphes 4o et 6o du même article, les mots: <<sur eau décantée pendant deux heures>> sont remplacés par les mots: <<sur liquide après décantation et, si nécessaire, sur lixiviats>>. Aux mêmes paragraphes, le mot: <<expérimentale>> est supprimé.

Le premier alinéa du paragraphe 5o du même article est supprimé.

Au deuxième alinéa du paragraphe 5o, après les mots: <<La détermination des sels solubles est effectuée>> sont ajoutés les mots: <<sur l'échantillon prélevé>>.

L'intitulé du paragraphe 7o du même article est remplacé par l'intitulé suivant: <<Azote réduit (organique et ammoniacal)>>.

Au premier alinéa du paragraphe 7o du même article, les mots <<azote (organique + NH4) est effectuée sur eau brute>> sont remplacés par les mots: <<azote réduit (organique et ammoniacal) est effectuée sur l'échantillon prélevé>>.

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