Arrêté du 10 décembre 1991

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Art. 1er. - Au paragraphe 1o de l'

article 1er de l'arrêté du 28 octobre 1975 susvisé

, les mots: <<contenues dans l'eau après solubilisation des sels solubles>> sont supprimés.

Au paragraphe 2o du même article, les mots: <<contenues dans l'eau>> jusqu'aux mots: <<ces matières oxydables sont>> sont supprimés.

Au paragraphe 4o du même article, les mots: <<contenues dans l'eau après séparation des matières décantées en deux heures>> sont supprimés.

Les paragraphes 5o et 6o du même article sont remplacés et complétés par les paragraphes suivants:

<<5o L'azote réduit (organique et ammoniacal) (NR);

<<6o L'azote oxydé (nitrites et nitrates) (NO);

<<7o Le phosphore total (organique et minéral) (P);

<<8o Les composés organohalogénés absorbables sur charbon actif (AOX);

<<9o Les métaux et métalloïdes (METOX) exprimés par la somme de leur masse en grammes, pondérée par les coefficients multiplicateurs suivants:

<<- arsenic: 10;

<<- cadmium: 50;

<<- chrome: 1;

<<- cuivre: 5;

<<- mercure: 50;

<<- nickel: 5;

<<- plomb: 10;

<<- zinc: 1.>> Au dernier alinéa du même article, après les mots: <<normes Afnor>> sont ajoutés les mots: <<et ISO>>.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Au paragraphe 1o de l'article 1er de l'arrêté du 28 octobre 1975 susvisé, les mots: <<contenues dans l'eau après solubilisation des sels solubles>> sont supprimés.

Au paragraphe 2o du même article, les mots: <<contenues dans l'eau>> jusqu'aux mots: <<ces matières oxydables sont>> sont supprimés.

Au paragraphe 4o du même article, les mots: <<contenues dans l'eau après séparation des matières décantées en deux heures>> sont supprimés.

Les paragraphes 5o et 6o du même article sont remplacés et complétés par les paragraphes suivants:

<<5o L'azote réduit (organique et ammoniacal) (NR);

<<6o L'azote oxydé (nitrites et nitrates) (NO);

<<7o Le phosphore total (organique et minéral) (P);

<<8o Les composés organohalogénés absorbables sur charbon actif (AOX);

<<9o Les métaux et métalloïdes (METOX) exprimés par la somme de leur masse en grammes, pondérée par les coefficients multiplicateurs suivants:

<<- arsenic: 10;

<<- cadmium: 50;

<<- chrome: 1;

<<- cuivre: 5;

<<- mercure: 50;

<<- nickel: 5;

<<- plomb: 10;

<<- zinc: 1.>> Au dernier alinéa du même article, après les mots: <<normes Afnor>> sont ajoutés les mots: <<et ISO>>.

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