En vigueur depuis le 27 décembre 2013 · Dernière version le 25 octobre 2018
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Sécurité des installations dans les atmosphères explosives
Dans les parties de l'installation mentionnées à l'article 10 (Identification et prévention des risques dans les installations) et recensées "atmosphères explosibles", les installations électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques sont conformes aux dispositions du décret n° 2015-799 du 1er juillet 2015 (Mise à jour des règles pour les produits et équipements dangereux) relatif aux produits et équipements à risques ou, le cas échéant, aux dispositions réglementaires en vigueur. Elles sont réduites à ce qui est strictement nécessaire aux besoins de l'exploitation et sont entièrement constituées de matériels utilisables dans les atmosphères explosives.