Arrêté du 10 février 2005

Article 11

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Article 11

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :
I. - Pour la variété Gradiplum, lire : « TC Sun Gradiplum », au lieu de : « Gradiplum ».
II. - Pour la variété EL 12-9, lire : « Dalistar », au lieu de : « EL 12-9 ».
III. - Pour la variété Heisi Fuji, lire : « Heisei Fuji », au lieu de : « Heisi Fuji ».
IV. - Pour les variétés Red Star et Acharrow delicious, les dénominations « Red Star » et « Acharrow delicious » sont supprimées du tableau.

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Est modifié ainsi qu'il suit l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2003 susvisé :
I. - Pour la variété Gradiplum, lire : « TC Sun Gradiplum », au lieu de : « Gradiplum ».
II. - Pour la variété EL 12-9, lire : « Dalistar », au lieu de : « EL 12-9 ».
III. - Pour la variété Heisi Fuji, lire : « Heisei Fuji », au lieu de : « Heisi Fuji ».
IV. - Pour les variétés Red Star et Acharrow delicious, les dénominations « Red Star » et « Acharrow delicious » sont supprimées du tableau.

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