Arrêté du 10 février 2005

Article 2

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Article 2

Est modifié ainsi qu'il suit l'article 2 de l'arrêté du 18 novembre 1993 susvisé pour la variété Snowbell 1524 :
Pêcher, nectarines et brugnons, lire : « Snowbel 1524 », au lieu de : « Snowbell 1524 ».

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Est modifié ainsi qu'il suit l'article 2 de l'arrêté du 18 novembre 1993 susvisé pour la variété Snowbell 1524 :
Pêcher, nectarines et brugnons, lire : « Snowbel 1524 », au lieu de : « Snowbell 1524 ».

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