Est modifié ainsi qu'il suit l'article 2 de l'arrêté du 18 novembre 1993 susvisé pour la variété Snowbell 1524 :
Pêcher, nectarines et brugnons, lire : « Snowbel 1524 », au lieu de : « Snowbell 1524 ».
Arrêté du 10 février 2005
Article 2
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Article 2
Est modifié ainsi qu'il suit l'article 2 de l'arrêté du 18 novembre 1993 susvisé pour la variété Snowbell 1524 :
Pêcher, nectarines et brugnons, lire : « Snowbel 1524 », au lieu de : « Snowbell 1524 ».
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