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Suppression des règles de formation pour les ingénieurs stagiaires
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
ARRÊTÉ du 10 juin 2015
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2008
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 janvier 2008Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 25 janvier 2008 (Ab)
Formation obligatoire pour les ingénieurs stagiaires
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 1 (Ab)
Programme de formation pour ingénieurs stagiaires
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 2 (Ab)
Absence en formation = refus de titularisation
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 3 (Ab)
Organisation de la formation des ingénieurs stagiaires
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 5 (Ab)
Prise en charge des frais de formation pour les ingénieurs stagiaires
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 6 (Ab)
Désignation de la secrétaire générale pour exécuter un arrêté
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 7 (Ab)
Rapport de stage et titularisation des ingénieurs
Arrêté du 25 janvier 2008 · art. 4 (Ab)