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Arrêté du 10 octobre 2003

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Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 10 octobre 2003 :
Sont nommés membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie au titre des représentants des usagers :
M. Hubert Brin, président de l'Union nationale des associations familiales ;
M. Christian Saout, président de l'association AIDES ;
Mme Frédérique Pothier, membre de l'association « Lutte, information, étude des infections nosocomiales ».
Sont nommés membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience :
M. Bertrand Fragonard ;
M. Denis Piveteau ;
M. Bernard Brunhes ;
M. Alain Cordier ;
M. Daniel Havis ;
M. Daniel Lenoir ;
Mme Dominique Polton ;
M. Raymond Soubie.
M. Bertrand Fragonard et M. Denis Piveteau sont nommés respectivement président et vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.
M. Pierre-Jean Lancry est nommé secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 10 octobre 2003 :
Sont nommés membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie au titre des représentants des usagers :
M. Hubert Brin, président de l'Union nationale des associations familiales ;
M. Christian Saout, président de l'association AIDES ;
Mme Frédérique Pothier, membre de l'association « Lutte, information, étude des infections nosocomiales ».
Sont nommés membres du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie au titre des personnalités choisies en fonction de leur compétence et de leur expérience :
M. Bertrand Fragonard ;
M. Denis Piveteau ;
M. Bernard Brunhes ;
M. Alain Cordier ;
M. Daniel Havis ;
M. Daniel Lenoir ;
Mme Dominique Polton ;
M. Raymond Soubie.
M. Bertrand Fragonard et M. Denis Piveteau sont nommés respectivement président et vice-président du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.
M. Pierre-Jean Lancry est nommé secrétaire général du Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie.

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