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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des articles du décret sur l'Anjou-Coteaux de la Loire
Résumé. L'article abroge des dispositions du décret de 2011 concernant l'appellation d'origine contrôlée Anjou-Coteaux de la Loire.
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2011-1544 du 14 novembre 2011Art. 1 : Règles officielles pour le vin Anjou-Coteaux de la Loire
→ Version 2Décret n°2011-1544 du 14 novembre 2011Art. 3 : Exécution d'un décret par plusieurs ministres
→ Version 2Décret n°2011-1544 du 14 novembre 2011Art. 3 : Exécution d'un décret par plusieurs ministres
- Décret n°2011-1544 du 14 novembre 2011Art. 1, Art. 3