Décret n°2011-1544 du 14 novembre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Anjou-Coteaux de la Loire" est homologué.

Le cahier des charges est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http:// www.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel

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Abrogé20 octobre 2019

Créé le 18 novembre 2011 · Abrogé le 20 octobre 2019

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée "Anjou-Coteaux de la Loire" est homologué.

Le cahier des charges est publié dans sa rédaction issue de cette modification au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : http:// www.agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel

Historique des versions

En vigueur du samedi 28 juin 2014 au samedi 19 octobre 2019

Modifié parDÉCRET n°2014-704 du 25 juin 2014art. 1 : Modification du cahier des charges de l'Anjou-Coteaux de la Loire

En résumé. Le texte précise désormais que le cahier des charges est publié dans sa version modifiée et met à jour les noms des ministères concernés ainsi que l'URL de consultation.

En vigueur du vendredi 18 novembre 2011 au vendredi 27 juin 2014

Source : Légifrance