Arrêté du 11 décembre 2000

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Centre de convalescence Sainte-Catherine-Labouré

(26730 La Baume-d'Hostun)

Accord d'entreprise du 23 décembre 1999, modifié par avenant du 21 février 2000, relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Centre de convalescence Sainte-Catherine-Labouré

(26730 La Baume-d'Hostun)

Accord d'entreprise du 23 décembre 1999, modifié par avenant du 21 février 2000, relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail.

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