Arrêté du 11 décembre 2000

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

La Mutualité du Rhône

(69000 Lyon)

Accord collectif du 22 décembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail à la Pouponnière, maison d'enfants à caractère sanitaire « La Fougeraie ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

La Mutualité du Rhône

(69000 Lyon)

Accord collectif du 22 décembre 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail à la Pouponnière, maison d'enfants à caractère sanitaire « La Fougeraie ».

Historique des versions

Source : Légifrance