Arrêté du 11 février 2004

Article 4

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Article 4

Selon les disciplines, les sportifs visés à l'article L. 231-6 du code du sport sont soumis aux examens suivants :

1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

sports mécaniques ;

sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;

sports de combats (pieds-poings).

2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

sports aériens (sauf aéromodélisme) ;

sports sous-marins.

3° Un examen biologique, trois fois par an, comprenant :

numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :

athlétisme (courses uniquement) ;

aviron ;

biathlon ;

course d'orientation ;

cyclisme ;

natation ;

pentathlon moderne ;

roller skating ;

ski de fond ;

triathlon.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 18 février 2004 · Abrogé le 30 avril 2008

Selon les disciplines, les sportifs visés à l'article L. 231-6 du code du sport sont soumis aux examens suivants :

1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

  • sports mécaniques ;
  • sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
  • disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;
  • sports de combats (pieds-poings).

2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :

  • sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
  • sports sous-marins.

3° Un examen biologique, trois fois par an, comprenant :

numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :

  • athlétisme (courses uniquement) ;
  • aviron ;
  • biathlon ;
  • course d'orientation ;
  • cyclisme ;
  • natation ;
  • pentathlon moderne ;
  • roller skating ;
  • ski de fond ;
  • triathlon.

Historique des versions

En vigueur du mardi 15 août 2006 au mardi 29 avril 2008

En vigueur du mercredi 18 février 2004 au lundi 14 août 2006

Source : Légifrance