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Arrêté du 11 février 2009

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Par arrêté du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 11 février 2009, M. Bernard DUSSAIN, détaché dans l'emploi de chef de service comptable de 1re catégorie à Rennes (direction régionale des douanes de Bretagne), à compter du 10 février 2009, est nommé comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur.

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Nomination d'un comptable secondaire pour les douanes

Résumé. Un arrêté nomme M. Bernard DUSSAIN comme comptable secondaire de la Masse des douanes à Rennes.

Par arrêté du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 11 février 2009, M. Bernard DUSSAIN, détaché dans l'emploi de chef de service comptable de 1re catégorie à Rennes (direction régionale des douanes de Bretagne), à compter du 10 février 2009, est nommé comptable secondaire de la Masse des douanes, assignataire du président de la commission régionale de la Masse, ordonnateur.

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